Périscolaire 2024, avenant de contrat

Alicia

Publié le

Bonjour, 



Ma nounou m'as demander ce que je compter faire pour la rentré de septembre car mon fils rentre à l'école pour la première, elle fait bien du périscolaire mais le contrat sera très petit.



Donc n'acceptera pas l'avenant de contrat car aujourd'hui elle a des demandes concernant de plus gros contrat ce qui est compréhensible.



Cependant comment cela fonctionne, car c'est la nounou qui au final refuserais la garde de l'enfant et non moi qui arrête le contrat car mon enfant va à l'école.



C'est à elle de démissionné, si c'est le cas concernant les indemnités ect.



Quel indemnités a-t-elle droit ou pas droit ? Que dois-je lui payer ou pas payer ? 



 



Merci 



Bonne journee

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le
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Anonyme

Bonjour,
non votre assistante maternelle ne doit pas démissionner.
Pour la rentrée de septembre, votre enfant ira à l'école, donc vos besoins d'accueil vont changer.
Vous devez lui proposer un avenant, qu'elle peut refuser.
Dans ce cas, soit le contrat continue tel quel, soit vous la licenciez.
Comme je suppose que vous ne souhaitez pas continuer à la rémunérer alors que vous ne lui confierez plus votre enfant, vous devrez lui signifier son licenciement par écrit, en respectant le préavis en vigueur.
Vous devrez calculer une régularisation (si année incomplète), faire le point sur les congés acquis à rémunérer, calculer la prime de fin de contrat (si contrat de plus de 9 mois ou clause plus favorable dans votre contrat de travail) qui représente 1/80 éme de tous ses salaires perçus depuis le début du contrat.
Vous devez aussi lui donner ses papiers de fin de contrat le dernier jour travaillé (papier France travail, certificat de travail, solde de tout compte).

Anonyme

Bonjour ,
Votre nounou a le droit de refuser le périscolaire car vous lui baisser son mensuel et elle perdrait un agrément , faites lui une proposition avenant , vous verrez bien.
Après si elle refuse , elle est dans ses droits , il faudra la licencier, il faudra lui faire un courrier en lui expliquant que votre enfant rentre à l'école à la rentrée pour faire le préavis de 1 mois .
Ensuite ma collègue du dessus vous a tout bien expliquer .

Anonyme

Bonjour
Alors en fait ce n'est l'AM qui change les termes du contrat, c'est bien vous.
Voilà ce qui va se passer : vous DEVEZ lui faire un avenant pour changer les termes du contrat initial. Ou l'AM accepte l'avenant ou comme là elle le refuse.
Si elle le refuse, ou le contrat continue COMME AVANT ou vous la licenciez.
Seriez-vous d'accord vous que votre employeur baisse vos heures de contrat sans que vous n'ayez rien à dire ?

Anonyme

Bonjour non vous passer d'un temps plein a un péri scolaire vous devez faire a votre assmat un avenant , qu'elle es en droit de refuser du coup ces a vous de la licencier, pour que ceux soit elle qui démissionne ces que ces elle qui vous demande un changement au contrat que vous refusez hors la ces vous qui allez demander un changement donc elle es en droit de refuser donc licenciement avec prime de fin de contrat si plus de 9 mois de contrat.

Anonyme

Vous devez tout simplement la licenciée

Anonyme

Bonjour Alicia,
Ah ! non !!! votre nounou a le droit de refuser un avenant , heureusement pour nous d'ailleurs car votre fils rentre à l'école et que vous allez lui baisser ses horaires , c'est tout à fait normal .
Vous devez la licencier tout simplement .

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