Bonjour à tous,

Je suis employeur d'une assistante maternelle pour botre deuxième fille de 2 ans et demi. 

Ma femme est restée en congé parental pendant les 2 premières années et nous avons commencé à faire garder Mila en Septembre 2021 par notre assistante maternelle. Elle ira a l'école en Septembre 2022.

Nous avons opté pour un contrat en année incomplète avec 7 semaines de congés, dont 2 sans soldes (1 semaine à chaque vacance scolaire + 3 semaine en août). 

Le contrat que nous avons établi est un peu particulier car Mila n'est gardée qu'un mercredi sur 2. Nous avons défini une semaine "type" avec une base de 33 heures pour calculer la mensualisation puis nous avons ajouter des heures complémentaires avec une semaine paire et impaire avec un nombre d'heures à 36h pour la semaine paire et 44h pour la semaine impaire.

Mon assistante maternelle s'interroge sur le paiement de ses congés payés. En effet, le calcul se fait sur la base du contrat "type" qui comprend 33 heures. Qu'en est il des heures complémentaires ? Elle se sent lésée car elle effectue une moyenne de 40 heures en comptant les heures complémentaires. Devons-nous revoir la formule de calcul des congés ? Pouvons-nous effectuer un calcul sur une base de 40 heures ?

Dans l'attente de vos retours, 

Merci à vous.

Jérémy