fin de contrat - CP

LB

Publié le

Bonsoir, 



J'ai vraiment d'aide car je suis completement perdue.



J'ai démarré mon Contrat Année complete le 02/11/2020. la nounou a pris des CP anticipés ; 



- 1CP le 01/01/2021 ; 1 CP le 15/02/2021 ; 6CP du 01/03 au 06/03/2021 ; 6 CP du 12/04 au 17/04/2021  : ce qui fait un total de 14 jours pris en anticipations . 



De jjuin 2021 à mai 2022, elle a pris 30 jours de CP 



En aout 2022, elle a pris 17 jours ( 3 semaines avec 1 ferié) 



Maintenant je ne sais pas comment ça se passe pour la fin de contrat prévue le 31/08/2022. Car, j'ai fait un suivi sur tableaux excel de chaque mois au niveau des CP et en réel je suis à -6CP à ce jour .



Est ce que je lui dois une indéminité compensatrice de CP pour la fin de contrat ? sachant que sur mon tableau on est à - 6 CP, trop de CP pris alors qu'ils n'étaient pas acquis ? 



je vous remercie vraiment si vous pouvez m'aider à y voir plus clair.

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Anonyme

Bonjour
Si toutes vos données sont exactes :

Du 2/11/2020 au 31/5/2020, votre AM a acquis 2,5 x 7 mois = 17,5 jours arrondis à 18 jours.
Du 1er juin 2021 au 31 mai 20022, elle a acquis 30 jours de cp (2.5 x 12 mois).
Du 1er juin 2022 au 31 août 2022, elle aura acquis 2,5 x 3 mois = 7,5 jours arrondis à 8 jours.
Donc en tout 18 + 30 + 8 = 56 jours acquis pour le contrat.
Vous dites qu'elle a pris : 14 + 30 + 17 = 61 jours pris.
Il y aura donc en août 61 - 56 = 5 jours non acquis à enlever sur le salaire d'aout

Anonyme

Suite : quand vous dites qu'elle a pris ses congés par anticipation, vous voulez ni bien dire que son salaire mensuel a été versé tous les mois du contrat, en entier, même les mois de prise des cp ?

Anonyme

Bonjour ,
Début du contrat novembre 2020.
Novembre 2020 à fin mai 2021 17,5 jours arrondi à 18 jours acquis .
Juin 2021 à fin mai 2022 , 30 jours acquis .
juin 2022 à fin août 2022 , 8 jours acquis .
En tout = 56 jours acquis depuis novembre 2022 .
Pour résumer , congés par anticipation , 14 jours .
le 1er janvier 2021 , férié il ne se compte pas dans les congés payés , 1 jour de -
le 15 février 2021 , 1 jour de cp
du 1er mars 2021 au 6 mars 2021 = 6 jours de cp
du 12 avril 2021 au 17 avril = 6 jours de cp .
en tout j'en compte 13 jours car le 1er janvier 2021 est férié comme le 15 août et les autres jours fériés .
août 2022 je suppose que c'est du 8 août 2022 au 27 août 2022 = 17 jours , le 15 août férié .
Au total elle aurait pris 30 jours de congés depuis le début du contrat novembre 2021 .
A mon compte il lui resterait à prendre 26 jours de congés payés que vous lui devrait à la fin du contrat le 31 août 2022 .
logiquement elle aurait droit à 2 jours de plus car au mois d'août , elle a pris que 17 jours au lieu de 21 jours de congés donc ça donne droit à des jours fractionnés en plus il faut voir aussi si cette Assmat n'a plus d'enfants d'au moins de 15 ans sinon il faudra rajouter 1 jours de plus pour chaque enfants d'au moins de 15 ans .
bon calcul .

Anonyme

je rectifie 56 jours depuis novembre 2020 date du début du contrat .

Anonyme

vous lui devrez bien une indemnité compensatrice de congés payés.

Anonyme

Bonjour
""A mon compte il lui resterait à prendre 26 jours de congés payés que vous lui devrait à la fin du contrat le 31 août 2022""
IMPOSSIBLE
Je pense que vous avez oublié tous les cp pris entre le 1er juin 2021 et le 31 mai 2022 !

Anonyme

Oui ! houla ! effectivement , j'ai oublié les 30 jours , ça change la donne , comme quoi il faut se relire , merci !
je rectifie : 13 jours au lieu de 14 jours , le 1er janvier 2021 férié donc il ne ce compte pas .
30 jours pris , de CP de juin 2021 à fin mai 2022 , il faudrait savoir si dans ces 30 jours il n'y a pas de jours férié car ça ne se compte pas dans les congés .
17 jours de CP mois d'août 2022 car il y a le 15 août jour férié déduit .
il faut attendre que LB nous réponde au sujet de ces 30 jours pris de juin 2021 à fin mai 2022 .

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