Congés payer nounou

Landry

Publié le

Bonjour, je suis désolée je ne sais plus vers qui me tourner.



J’ai mis fin au contrat de ma nounou car ma fille rentre à l’éole au 01.09.2018 et la nounou me réclame de lui payer 9 jours de congés payés non posés.



Le problème c’est qu’il me semble lui payer les 10% chaque mois mais je ne suis pas sur.



Je me suis déjà renseigné on m’a donné plusieurs sortes de calculs pour la régularisation des congès sur la dernière année ( pour moi la dernière année est d’avril 2018 à aout 2018 puisque le contrat a commencé en avril 2016 ).



Lorsque je fais les calculs de régularisation on m’indique que la nounou entre avril et aout doit prendre 12,5 jours et elle en a pris 6 en avril et 15 en été, de ce fait on me dit qu’elle n’a rien à me demander.



Mais, si on fait le calcul du nombre de congès qu’elle a droit entre 2016 et 2018 elle en a 9 non posés.



Seulement des personnes me disent que si elle n’a pas pris tous ces congés sur 2017 ( par exemple ) c’est « tampis » pour elle fallait régulariser avant, que là il ne faut regarder que la dernière année de garde.



Je ne sais pas quoi faire et je ne voudrai pas lui payer 9 jours si elle n’est pas dans ses droits..



 



J’espère qu’une personne saura me renseigner.



Merci d’avance

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Anonyme

Je trouve que lorsqu'on est parent employeur le minimum est de savoir faire tous ses calculs seul! Commencer par étudier la convention collective avant d'embaucher une assistante maternelle il y a un chapître sur les congés payés !

Anonyme

Ne pas être sur de payer 10% c'est grave!?

Anonyme

Je pense que vous faîtes une confusion entre congés en temps et en argent.
Si l'assmat n'a pas pris tous ses congés en temps avant la fin du contrat, et bien c'est clair qu'elle ne peut pas les poser.
Mais pour autant, cela ne vous dispense pas de les lui payer.
De même, si vous avez payé 10% en plus du salaire pour les CP, ça ne signifie pas que vous lui avez réglé tout ce que vous lui devez.
Les périodes de référence, pour les CP, vont de juin à fin mai de l'année suivante? Donc, même si vous êtiez à jour fin mai 2018, du 1er juin à la fin du contrat, elle en a acquis d'autre.
Il y a 2 méthodes pour connaître ce qui est du pour les CP, elles sont notées dans la convention collective des assistants maternels.

Vous pouvez vous faire aider sur différents forum pour les calculs à faire, mais pour cela, il faut que l'on sache si vous étiez en année complète ou incomplète, combien de semaines travaillées dans l'année, date du début de contrat, l'assmat a t'elle des enfants à elle de moins de 15 ans, les dates de ses CP et j'oublie certainement d'autres choses, mais c'est déjà pas mal pour débroussailler tout ça.

Anonyme

Bonjour , Landry

































































































Bonjour Landry ;
Pour les congés payés de votre Assmat c'est du 1 juin 2017 de l'année en cours jusqu'à fin mai 2018 de l'année d'après , pour une année complète sur 52 semaines votre assmat à acquis 5 semaines donc à vous de regarder si elle a bien pris ses 5 semaines de juin 2017 à fin mai 2018 on compte 6 jours ouvrable de CP du lundi au samedi si un jour férié tombe sur ces jours ils ne sont pas pris en compte on en compte 5 au lieu de 6 jours de CP, si votre assmat à des enfants de moins de 15 ans sachez qu'elle a droit à 2 jours 1/2 de CP complémentaires en plus de ses 5 semaines en tout , ( 33 jours de CP ) sinon ces 30 jours . Après vous terminer le contrat fin août donc elle a acquis des CP de juin 2018 , juillet 18 et août 18 donc vous lui devrait que 8 jours de CP , le 10% des salaires brut . Voilà pour les congés payés , après vous avez à régulariser les heures travaillées avec celles qui ont été payées depuis l'anniversaire du contrat de travail exemple si vous avez commencé le contrat en septembre 2015 , l'anniversaire ça sera tout les 1er septembre , donc vous comparer ses heures travaillées avec celles payées depuis septembre ( c'est un exemple ) jusqu'à fin juillet 2018 car le mois d'août c'est le mois de préavis donc on compte en heures réelles sans changer les modalités du contrat de travail , si toute fois votre assmat à travaillé moins de ce que vous lui avait payés c'est perdu pour vous c'est lui ai acquis par contre si c'est l'inverse vous serez obliger de lui payer la différence à la fin du mois d'août en plus du salaire du mois d'août , il s'ajoute à ça , les CP sur la somme de la régularisation de ces heures travaillées non payées , ça s' appelle une régularisation des heures car c'est un lissage sur 12 mois et de plus une indemnité de licenciement le 1/120 ème de tout les mensuels en brut depuis le début du contrat . Vous régler toutes ces sommes avec le salaire du mois d'août c'est le solde de tout compte . Pensez au certificat de travail date du début et fin de contrat ., attestation pôle emploi vous pouvez la demander par internet mais il faut vous inscrire en tant que employeur du particulier mais c'est bien expliquer . Voilà j'espère que vous m'aurez comprise car par écrit ce n'est pas évident pour bien expliquer . Bon calcul , c'est facile . marie

Anonyme

et ben vous etes a neuf jours pres si vous etes contente d'elle faites lui ce cadeau de remerciement arreté de gratter les parents !!!!!!!!!ET en plus vous savez meme pas si vous lui versez les 10% et bien!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

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